Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VC VAN CLIPS
S.A.R.L. RICA

Numéro de dépôt :
1546544
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
30/01/1999
VC VAN CLIPS de RICA

Présentation de la marque VC VAN CLIPS

Déposée le 30 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « VC VAN CLIPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RICA domicilié(e) 15, rue Alsace Lorraine , 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard SCHULZ - France.

La marque VC VAN CLIPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

RICA a également déposé les autres marques suivantes : CLIC SORTIES.COM LE GUIDE DE VOS SORTIES EN FRANCE


S.A.R.L. RICA - 15, rue Alsace Lorraine , 31000 TOULOUSE - France


M. Bernard SCHULZ - France


Inscription le 12 août 1993 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°162043 - Publication au BOPI 1993-08-12

Bijouterie fantaisie - Horlogerie - chapellerie (gants-chapeaux) vêtements - caleÇons - pantoufles - Cuir - imitation cuir - parapluies maroquinerie - lunettes de soleil mode - parfumerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.